Conseil du mois

Substitution ou comment anticiper les réglementations REACH, CLP, COV, jouets, détergents…

Les produits chimiques sont omniprésents en milieu de travail, et leur présence est parfois insoupçonnée. Ils sont souvent utilisés en tout état de cause, faute d’autres solutions. Ils peuvent être émis sous forme de poussières, de fumées, de vapeurs ou de gaz par des matériaux, des procédés ou lors de leur emploi. Après évaluation des risques liés à des contraintes réglementaires ou volontaire, des mesures de prévention doivent donc être mises en oeuvre : suppression ou substitution lorsque c’est techniquement possible, ventilation et assainissement de l’air, règles d’hygiène, formation....

. SUPPRESSION ou SUBSTITUTION :
Lorsque les réglementations liées aux produits chimiques ont mis en évidence une exposition à un produit chimique dangereux, il faut, chaque fois que c’est techniquement possible, d’abord rechercher à supprimer le risque. Si ce n’est pas possible, ce produit doit faire l’objet d’une démarche de substitution par un autre produit, voire un autre procédé moins dangereux (art. R4412-15 du code du travail). Après une analyse complète de la situation initiale (caractéristiques du produit à substituer, procédé et équipements en jeu), plusieurs paramètres doivent guider le choix de la solution de substitution : dangerosité du nouveau produit ou procédé (risque toxique et risque d’incendie ou d’explosion notamment), efficacité de la solution, compatibilité éventuelle avec les matériaux, adéquation avec les équipements en place, impact et contraintes de la solution sur la protection du personnel et de l’environnement, coût de la mise en oeuvre.
Cette démarche de suppression ou de substitution est en général complexe : elle nécessite du temps, des moyens et des ressources humaines. C’est pourquoi…

. Le PROJET REACH+ a pour vocation :
d’aider les PME/TPE basnormandes à anticiper les exigences de la réglementation REACH et de toutes les réglementations liées aux produits chimiques (CLP, COV, jouets, équipements électriques, détergents…) d’un point de vue technologique, de les accompagner dans leur démarche de substitution ou d’éco-innovation pour réduire les risques chimiques pour la sécurité, la santé et l’environnement Afin de répondre aux interrogations des entreprises sur ces problématiques, le conseiller technologique en charge de ce projet est ingénieur et docteur en chimie.

. DIAGNOSTICS et RECHERCHE DE SOLUTIONS :
Après un diagnostic de l’impact de REACH et des autres réglementations liées aux produits chimiques, le conseiller technologique assure gratuitement la recherche de solutions adaptées à l’entreprise. Chaque situation est unique, avec les exigences techniques et les facteurs humains et financiers qui lui sont propres. Cette démarche doit donc faire l’objet d’une réflexion spécifique à chaque entreprise. Le conseiller partagera avec vous les retours d’expérience d’autres entreprises ou secteurs d’activité qui ont eu des cas similaires à gérer. Cette démarche de prévention du risque peut entraîner des modifications importantes du poste de travail : mise en place éventuelle de nouveaux équipements ou procédés, réévaluation des risques, adaptation des mesures de prévention aux nouvelles conditions de travail. Par conséquent, le conseiller accompagne également les entreprises pour l’accès au financement lié à cette démarche.

Contact CCI :
Gaëlle Avon
au 02 31 54 40 31 ou gaelle.avon@basse-normandie.cci.fr